Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.Tab 3
SIVANTOS, SASU

Numéro de dépôt :
4169781
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2025
S.Tab 3 de SIVANTOS

Présentation de la marque S.Tab 3

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par SIVANTOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.Tab 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est SIVANTOSTODO domicilié(e) 175 Boulevard Anatole France - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 541 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HB et ASSOCIES, M. STEPHANE BOUILLOT domicilié(e) 55 avenue Kléber, SCP HB ASSOCIES-AVOCATS - 75116 - PARIS - France.

La marque S.Tab 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Tab 3 arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

SIVANTOS a également déposé les autres marques suivantes : S.Tab 2 , S.Tab + , LE MEILLEUR DU NUMERIQUE , S.Tab , S.Tab 5 , S.Tab New , L'audition en couleurs , S.Tab 4 , iMini , L'Oreille d'Or by Signia


SIVANTOS, SASU - 175 Boulevard Anatole France - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 309541969


HB et ASSOCIES, M. STEPHANE BOUILLOT - 55 avenue Kléber, SCP HB ASSOCIES-AVOCATS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.